Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Joel KERJAN CANNES RIVIERA
Joël LE FAUCHEUR
Anne KERJAN

Numéro de dépôt :
3478233
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Joel KERJAN CANNES RIVIERA de Joël LE FAUCHEUR

Présentation de la marque Joel KERJAN CANNES RIVIERA

Déposée le 29 janvier 2007 par Joël LE FAUCHEUR et Anne KERJAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Joel KERJAN CANNES RIVIERA »

Les déposants sont Joël LE FAUCHEUR domicilié(e) 268 Boulevard Des Lucioles,83530 ANTHEOR - 83530 - France et Anne KERJAN domicilié(e) 268 Boulevard Des Lucioles,83530 ANTHEOR - 83530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël LE FAUCHEUR domicilié(e) 268 Boulevard Des Lucioles,83530 ANTHEOR - 83530 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20

Joël LE FAUCHEUR a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINE MARSEILLE GARANTIE , LA RAPE A SAVON


Joël LE FAUCHEUR - 268 Boulevard Des Lucioles,83530 ANTHEOR - 83530 - France

Anne KERJAN - 268 Boulevard Des Lucioles,83530 ANTHEOR - 83530 - France


Joël LE FAUCHEUR - 268 Boulevard Des Lucioles,83530 ANTHEOR - 83530 - France


Inscription le 14 mai 2008 - Rejet total n°473576 - Publication au BOPI 2008-05-14

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.